Tout sur réglementation maritime en vigueur pour la navigation de plaisance.
LA PÊCHE MARITIME DE LOISIR DANS LE MORBIHAN Règle générale Décret n° 90.618 modifié du 20 octobre 2012 Règl. CE n° 850/98 modifié du 30 mars 1998 – Arrêté n° 42 du 15 juillet 2010 Est considérée comme pêche maritime de loisir la pêche dont le produit est…
Réglementation —–====ooooOOOooo====—- Si les liens ci-dessous ne fonctionnent pas, télécharger gratuitement ce logiciel. —oooOooo— 1) Modalités et nouvelles conditions d’utilisation des VHF 2) Demande de licence pour l’utilisation d’une station radioélectrique de navire ou de bateau. 3) L’équipement de sécurité des navires de plaisance. 4) Division 240 Navires de plaisance…
Secours en mer : abandon du 1616 au profit du 112 Le Secrétariat Générale de la MER et la Direction des Affaires Maritimes ont décidé d’arrêter l’utilisation du 16-16 à la suite de la dénonciation par les opérateurs privés de téléphonie mobile, de la convention qui les liait depuis six…